Procès-verbal - CM du 19.09.2024
CM du 19 septembre 2024 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 27.06.2024
CM du 27 juin 2024 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 06.06.2024
Liste des délibérations - CM du 6 juin 2024
Procès-verbal CM du 18 avril 2024
Conseil municipal - Liste des délibérations du 18 avril 2024
Procès-verbal CM du 14 mars 2024
Conseil Municipal du 14 mars 2024 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 25 janvier 2024
Conseil Municipal du 25 janvier 2024 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 7 décembre 2023
Conseil Municipal du 7 décembre 2023 - Liste des délibarations
Procès Verbal séance du 9 novembre 2023
Conseil Municipal du 9 Novembre 2023 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 14 septembre 2023
Conseil Municipal du 14 septembre 2023 - liste des délibérations
Procès Verbal séance du 8 juin 2023
Conseil Municipal du 8 juin 2023 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 13 avril 2023
Conseil Municipal du 13 avril 2023 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 9 mars 2023
Conseil Municipal du 9 mars 2023 - Liste des délibérations
Liste des délibérations - CM du 26 janvier 2023
Procès-Verbal - CM du 1er décembre 2022
CM du 1er décembre 2022 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 18 octobre 2022
CM du 18 octobre 2022 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 15 septembre 2022
CM du 15 septembre 2022 - Liste des délibérations examinées
Délibérations CM du 23 juin 2022
Compte-rendu du CM du 23 juin 2022
Délibérations CM du 17 mars 2022
Compte-rendu du CM du 17 mars 2022
Délibérations CM du 24 février 2022
Compte-rendu du CM du 24 février 2022
Délibération CM du 13 janvier 2022
Compte-rendu CM du 13 janvier 2022
Délibérations CM du 2 décembre 2021
Compte-rendu CM du 2 décembre 2021
Délibérations CM du 14 octobre 2021
Compte-rendu CM du 14 octobre 2021
Délibération CM du 9 septembre 2021
Compte-rendu CM du 9 septembre 2021
Délibérations CM du 3 juin 2021
Compte-rendu CM du 3 juin 2021
Délibérations CM du 25 mars 2021
Compte-rendu CM du 25 mars 2021
Délibérations CM du 25 février 2021
Compte-rendu CM du 25 février 2021
Délibération CM du 4 Février 2021
Compte-rendu CM du 4 Février 2021
Délibérations CM du 10 décembre 2020
Compte-rendu CM du 10 décembre 2020
Délibérations CM du 5 novembre 2020
Compte-rendu CM du 5 novembre 2020
Délibérations CM du 17 septembre 2020
Compte-rendu CM du 17 septembre 2020
Délibérations CM du 10 juillet 2020
Compte-rendu CM du 10 juillet 2020
Délibérations CM du 25 juin 2020
Compte-rendu CM du 25 juin 2020
Délibérations CM du 25 mai 2020
Compte-rendu CM du 25 mai 2020
Procès-verbal de l´élection du Maire et des Adjoints
Information
Conseil Municipal - Ordre du jour de la séance du Jeudi 17 Octobre 2024
- Désignation du secrétaire de séance - Adoption du procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2024 URBANISME Les Chaputs – Territoires Publics – Compte rendu annuel à la commune au 31/12/2023 INTERCOMMUNALITÉ - Eau du Bassin Rennais : rapport sur le prix et la qualité des services d’eau potable 2023 - Rennes Métropole : rapport d’activité et de développement durable 2023 - Avis sur le projet d’instauration d’une Zone à Faibles Emissions – mobilité FINANCES - Convention pluriannuelle relative à la répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques de LE VERGER et de TALENSAC - Subvention pour l’organisation d’un concert en 2025 - Subvention Diagonales 35 – Fest-noz du 8 juin 2024 - Remise gracieuse de dettes - Projet d’achat de la dernière licence IV de la commune - Mise en place d’une garantie d’emprunt au profit de la Sté Territoires Publics sur la ZAC des Chaputs Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal QUESTIONS DIVERSES
- Désignation du secrétaire de séance - Adoption du procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2024 URBANISME Les Chaputs – Territoires Publics – Compte rendu annuel à la commune au 31/12/2023 INTERCOMMUNALITÉ - Eau du Bassin Rennais : rapport sur le prix et la qualité des services d’eau potable 2023 - Rennes Métropole : rapport d’activité et de développement durable 2023 - Avis sur le projet d’instauration d’une Zone à Faibles Emissions – mobilité FINANCES - Convention pluriannuelle relative à la répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques de LE VERGER et de TALENSAC - Subvention pour l’organisation d’un concert en 2025 - Subvention Diagonales 35 – Fest-noz du 8 juin 2024 - Remise gracieuse de dettes - Projet d’achat de la dernière licence IV de la commune - Mise en place d’une garantie d’emprunt au profit de la Sté Territoires Publics sur la ZAC des Chaputs Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal QUESTIONS DIVERSES