Procès-verbal - CM du 7 mai 2025
CM du 7 mai 2025 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 20 mars 2025
CM du 20 mars 2025 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 6 février 2025
Liste des délibération - CM du 6 février 2025
Procès-verbal - CM du 5 décembre 2024
Liste des délibérations - CM du 5 décembre 2024
Procès-verbal CM du 17 octobre 2024
CM du 17 octobre 2024 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 19.09.2024
CM du 19 septembre 2024 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 27.06.2024
CM du 27 juin 2024 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 06.06.2024
Liste des délibérations - CM du 6 juin 2024
Procès-verbal CM du 18 avril 2024
Conseil municipal - Liste des délibérations du 18 avril 2024
Procès-verbal CM du 14 mars 2024
Conseil Municipal du 14 mars 2024 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 25 janvier 2024
Conseil Municipal du 25 janvier 2024 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 7 décembre 2023
Conseil Municipal du 7 décembre 2023 - Liste des délibarations
Procès Verbal séance du 9 novembre 2023
Conseil Municipal du 9 Novembre 2023 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 14 septembre 2023
Conseil Municipal du 14 septembre 2023 - liste des délibérations
Procès Verbal séance du 8 juin 2023
Conseil Municipal du 8 juin 2023 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 13 avril 2023
Conseil Municipal du 13 avril 2023 - Liste des délibérations
Procès Verbal séance du 9 mars 2023
Conseil Municipal du 9 mars 2023 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 26 janvier 2023
Liste des délibérations - CM du 26 janvier 2023
Procès-Verbal - CM du 1er décembre 2022
CM du 1er décembre 2022 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 18 octobre 2022
CM du 18 octobre 2022 - Liste des délibérations
Procès-verbal - CM du 15 septembre 2022
CM du 15 septembre 2022 - Liste des délibérations examinées
Délibérations CM du 23 juin 2022
Compte-rendu du CM du 23 juin 2022
Délibérations CM du 17 mars 2022
Compte-rendu du CM du 17 mars 2022
Délibérations CM du 24 février 2022
Compte-rendu du CM du 24 février 2022
Délibération CM du 13 janvier 2022
Compte-rendu CM du 13 janvier 2022
Délibérations CM du 2 décembre 2021
Compte-rendu CM du 2 décembre 2021
Délibérations CM du 14 octobre 2021
Compte-rendu CM du 14 octobre 2021
Délibération CM du 9 septembre 2021
Compte-rendu CM du 9 septembre 2021
Délibérations CM du 3 juin 2021
Compte-rendu CM du 3 juin 2021
Délibérations CM du 25 mars 2021
Compte-rendu CM du 25 mars 2021
Délibérations CM du 25 février 2021
Compte-rendu CM du 25 février 2021
Délibération CM du 4 Février 2021
Compte-rendu CM du 4 Février 2021
Délibérations CM du 10 décembre 2020
Compte-rendu CM du 10 décembre 2020
Délibérations CM du 5 novembre 2020
Compte-rendu CM du 5 novembre 2020
Délibérations CM du 17 septembre 2020
Compte-rendu CM du 17 septembre 2020
Délibérations CM du 10 juillet 2020
Compte-rendu CM du 10 juillet 2020
Délibérations CM du 25 juin 2020
Compte-rendu CM du 25 juin 2020
Délibérations CM du 25 mai 2020
Compte-rendu CM du 25 mai 2020
Procès-verbal de l´élection du Maire et des Adjoints
Information
Convocation Conseil Municipal du 25 juin 2025
ORDRE DU JOUR - Désignation du secrétaire de séance - Adoption du procès-verbal de la réunion du 7 mai 2025
Intervention de Mme Mathilde HALLIER de Territoires Publics pour présenter le C.R.A.C.L. (Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale) relatif à l’opération ZAC des Chaputs
URBANISME
Les Chaputs – Territoires Publics – Compte rendu annuel à la commune au 31/12/2024FINANCES
- Tarifs 2025/2026 – Restaurant scolaire et garderie - Tarifs 2025/2026 – Centre de loisirs - Rénovation énergétique du restaurant scolaire – Approbation du Plan de Financement - Rénovation énergétique du restaurant scolaire – Approbation de l’avant-projet définitif (A.P.D.)PERSONNEL COMMUNAL
- Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) - Régime d’équivalence pour les agents intervenants dans le cadre de courts séjours.ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Inventaire des zones humides – Actualisation des membres de la commissionINTERCOMMUNALITE
- Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGDID) – Avis du conseil municipal - Plan Climat Air Énergie Territorial (P.C.A.E.T.) – Information au conseil municipalDécisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal
QUESTIONS DIVERSES