• Le Verger photo
  • Le Verger photo
  • Le Verger photo

Recherche

version imprimable

Conseil municipal > Dernier ordre du jour



Réunion du JEUDI 9 MARS 2023 à 20h30

 

ORDRE DU JOUR


- Désignation du secrétaire de séance

- Adoption du procès-verbal de la réunion du 26 janvier 2023

 

FINANCES

- Approbation des comptes de gestion 2022

- Vote du compte administratif 2022 du budget principal 

- Affectation du résultat 2022

- Vote des taux d’imposition 2023

- Subventions et participations 2023

- Vote du budget primitif 2023 du budget principal

- Subvention au CCAS

- Conditions de versement de la subvention 2023 à l’École Sainte Bernadette

- Participation aux frais de fonctionnement de l’École de la Vallée du Rohuel pour l’année 2023

- Tarifs activités et sorties du centre de loisirs

 

PERSONNEL COMMUNAL

- Centre de gestion 35 - Convention de participation prévoyance dans le cadre de la protection sociale complémentaire

 

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

- Renouvellement de l’autorisation d’exploiter et l’approfondissement d’une carrière de schistes sur la commune de Bréal-sous-Montfort.

 

Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal

 

QUESTIONS DIVERSES