Conseil municipal > Dernier ordre du jour

Réunion du JEUDI 8 JUIN 2023 à 20h30

 

ORDRE DU JOUR

 

- Désignation du secrétaire de séance

- Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 avril 2023

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

- Mise en place du référent déontologue pour les élus locaux

 

FINANCES

- Subvention Aide aux séjours – École Sainte Bernadette

- Subvention pour le spectacle de Noël 2022 des deux écoles

- Participation au coût de fonctionnement d’une classe ULIS

- Fonds de Concours - Salle de la Cassière – Remplacement des projecteurs

- Tarifs 2023/2024 – Restaurant scolaire et garderie

- Tarifs 2023/2024 – Centre de loisirs 

- Tarifs 2023/2024 – Atelier Théâtre

- Conditions de réservation de la salle des associations

 

PERSONNEL COMMUNAL

- Création et suppression de postes

- Création d’un poste permanent d’adjoint d’animation principal de 2^ème classe

 

INTERCOMMUNALITÉ

- Habitat – Terrain des gens du voyage – Vente  

 

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

- Déclaration d’intérêt général pour la restauration des milieux aquatiques sur le territoire de l’unité de gestion Vilaine Ouest

 

Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal

 

QUESTIONS DIVERSES