Réunion du JEUDI 9 MARS 2023 à 20h30
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la réunion du 26 janvier 2023
FINANCES
- Approbation des comptes de gestion 2022
- Vote du compte administratif 2022 du budget principal
- Affectation du résultat 2022
- Vote des taux d’imposition 2023
- Subventions et participations 2023
- Vote du budget primitif 2023 du budget principal
- Subvention au CCAS
- Conditions de versement de la subvention 2023 à l’École Sainte Bernadette
- Participation aux frais de fonctionnement de l’École de la Vallée du Rohuel pour l’année 2023
- Tarifs activités et sorties du centre de loisirs
PERSONNEL COMMUNAL
- Centre de gestion 35 - Convention de participation prévoyance dans le cadre de la protection sociale complémentaire
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
- Renouvellement de l’autorisation d’exploiter et l’approfondissement d’une carrière de schistes sur la commune de Bréal-sous-Montfort.
Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal
QUESTIONS DIVERSES