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Réunion du JEUDI 9 MARS 2023 à 20h30

ORDRE DU JOUR

- Désignation du secrétaire de séance

- Adoption du procès-verbal de la réunion du 26 janvier 2023

FINANCES

- Approbation des comptes de gestion 2022

- Vote du compte administratif 2022 du budget principal

- Affectation du résultat 2022

- Vote des taux d’imposition 2023

- Subventions et participations 2023

- Vote du budget primitif 2023 du budget principal

- Subvention au CCAS

- Conditions de versement de la subvention 2023 à l’École Sainte Bernadette

- Participation aux frais de fonctionnement de l’École de la Vallée du Rohuel pour l’année 2023

- Tarifs activités et sorties du centre de loisirs

PERSONNEL COMMUNAL

- Centre de gestion 35 - Convention de participation prévoyance dans le cadre de la protection sociale complémentaire

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

- Renouvellement de l’autorisation d’exploiter et l’approfondissement d’une carrière de schistes sur la commune de Bréal-sous-Montfort.

Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal

QUESTIONS DIVERSES